Le présent site est conçu par La COFDAR S.A. pour la société COFDAR S.A. dont le siège social est :

Hébergement :
OLEANE
Transpac, Société anonyme au capital de 58 054 800 Euros, dont le siège social est situé :
33 avenue du Maine
75015 Paris
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 312 665 466.

Le site ne peut être utilisé que sous réserve du respect des présentes conditions d'utilisation et mentions d'avertissement. En conséquence, l'utilisation du site en vaut acceptation. Protection des données personnelles (le cas échéant)
La Société COFDAR S.A. s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.

Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, tout utilisateur du site dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données qui le concernent soumises à la loi.
Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut envoyer un courrier à :
COFDAR S.A.
B.P.10
Les Monts, Chemin d'Ezanville
95570 MOISSELLES

Formalités de déclaration
Conformément à la loi, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Propriété intellectuelle
Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques logos, graphismes, photographies, textes rédactionnels sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l'usage strictement personnel de l'utilisateur et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à quelque fin que ce soit, ni servir à la création d'œuvres dérivées. En conséquence, l'exploitation non autorisée de tout ou partie du site (reproduction, représentation, publication, etc.) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication et engage la responsabilité de l'utilisateur et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires.

Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou sources externes. Dans la mesure où la société COFDAR S.A. ne peut contrôler ces sites et sources externes, la Société COFDAR S.A. ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de ces sites ou ces sources externes.

Utilisation du site
Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l'utilisation du site se fait à ses risques et périls. La Société COFDAR S.A. ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique, que le site soit exhaustif ou dépourvu de toute erreur. L'utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du site. Plus généralement, la Société COFDAR S.A. ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder. Par ailleurs, l'utilisateur s'engage, sous peine d'engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas utiliser ce site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du site.